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Licence Gratuite Personnelle et Commerciale

Conditions Générales — Licence Ouverte et Liberté d'Usage

Termes clairs régissant l'utilisation de la suite de génération de codes QR de QR Studio.

Dernière mise à jour : Septembre 2026·Politique de Confidentialité
Licence Personnelle & Commerciale

QR Studio est un utilitaire gratuit. Vous conservez 100% des droits de propriété intellectuelle sur tous les codes QR générés, pour tout usage commercial ou personnel.

01·Conditions du Service

Acceptation des Conditions

En utilisant QR Studio, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation.

02·Conditions du Service

Propriété et Droits Commerciaux

Vous êtes propriétaire absolu des graphismes et codes QR exportés.

Vous disposez d'un droit illimité et gratuit pour toute exploitation commerciale, publicitaire ou industrielle.

03·Conditions du Service

Usages Interdits

Il est interdit d'encoder des liens renvoyant vers des logiciels malveillants, des escroqueries par hameçonnage (phishing) ou du contenu illicite.

04·Conditions du Service

Test de Lisibilité Avant Impression en Masse

Avant tout tirage d'imprimerie professionnel, effectuez toujours des tests de lecture sur plusieurs modèles de smartphones.

QR Studio décline toute responsabilité pour les défauts de contraste choisis par l'utilisateur.

05·Conditions du Service

Validité Illimitée des QR Codes Statiques

Les codes QR statiques n'expirent jamais car ils ne dépendent d'aucune redirection externe.

06·Conditions du Service

Limitation de Responsabilité

Le service est fourni 'en l'état', sans garantie expresse ou implicite.

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